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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR
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T.C.I.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.I.
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société anonyme, rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ

Numéro de dépôt :
1327414
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque T.C.I.

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.C.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque T.C.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.I. est expirée depuis le 16 octobre 1995.

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : LE TOINE , MONT SAINT-PRIEST , RONDEFINES , PEGUI LA CHARCUTIERE , TONNELLE , DUC DU FOREZ


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société anonyme, rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18

Viandes, volailles, gibiers, poissons, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.